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Banque-Carrefour des Entreprises
Elections
- Note à l’attention des Fabriques – Elections 2024
- Modèle de procès-verbal des élections 2024
- Composition du Conseil et du Bureau de la Fabrique
Législation
- Circulaire relative à la facturation électronique – février 2019
- Tutelle – circulaire relative aux pièces justificatives – janvier 2019
- Décret reconnaissance 18/05/2017
- Décret du 30/12/1809
- Loi du 04/03/1870
- Loi du 08/04/1802
- Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- Loi du 04/03/1870 version consolidée
Comptabilité fabricienne
- Glossaire (nouvelle version 12/2020)
- Modèle de délibération pour le compte 2024
- Modèle de délibération pour le budget 2026
- Modèle pour la délibération d’une modification budgétaire
- Modèle de déclaration de créance
- Modèle de mandat de paiement
- La gestion des obituaires
- Modèle compte/budget sous Excel
- Note relative aux mandats de paiement
Fonctionnement
- Fiche signalétique de votre fabrique
- Procédure de nomination du trésorier d’une fabrique d’église
- Calendrier des réunions obligatoires Calendrier des réunions obligatoires
du Conseil de fabrique et du Bureau des marguilliers
Personnel d’église
- Pécule de vacances et prime de fin d’année
- Indemnisation des bénévoles
- Rémunérations : barèmes en vigueur à partir du 1er mars 2025 (38h/sem)
Vendre, échanger, acheter ou louer un bien immobilier
- Document Power Point du SPW DGO5
- Circulaire du 23 février 2016 du SPW
- Document de reprise des énergies
- La nouvelle législation wallonne en matière de baux (powerpoint)
Presbytères
- Convention de mise à disposition d’une cure
- Convention de mise à disposition d’une cure – avenant 1
- Fiche « Procès-verbal » d’état des lieux
- Réglementation des citernes à mazout
Eglises
- Un inventaire de la fabrique : pourquoi et comment (mai 2023)
- Décret pour la protection du patrimoine mobilier
- Dispositions pour la restauration des monuments classés
- Convention type d’une occupation d’église
- Réglementation des citernes à mazout
- Modèle de fiche d’inventaire CIPAR
- Nouveau Code wallon du Patrimoine
- Lettre des évêques de Belgique concernant l’avenir de nos églises (28/06/2019)
Marchés publics
- Nouvelle législation en vigueur depuis le 01/07/2017
- Circulaire administrative du SPW (11/06/2018)
- Loi sur les marchés publics (présentation d’Isabelle CLOSSET)
- Tableau récapitulatif des seuils et des modes de passation des marchés publics (01/01/2020)
- Marchés publics de faible montant (12/2020)
Bail à ferme
- https://agriculture.wallonie.be/agencedufoncieragricole
- Réforme des législations relatives au bail à ferme – SPW Agriculture – 09/2020
- Carte des terres pour les fermages
- Fermages en Wallonie 2025
- Fermages en Wallonie 2024
- Présentation du Vicariat du Brabant wallon (2021)
- Présentation du 12 mars 2024
- Diocèse de Tournai – brochure explicative
- Description des biens
- Fiche information des biens
- Modèle de cahier de charges
- Critères d’attribution et moyen de preuve
- Modèle de formulaire de soumission
- Modèle de délibération d’ouverture des offres
- Grille de pondération des critères
- Superficies minimales et maximales de rentabilité
- Tableau d’encodage automatique des critères
- Modèle de délibération d’attribution
- Modèle état des lieux
- Modèle de bail classique
- Modèle de bail de courte durée
- Modèle de bail de carrière
- Modèle de bail de longue durée
Divers
Le service du Temporel du Vicariat du Brabant wallon (Fabriques d'église - Oeuvres paroissiales) 