Catégorie : Archidiocèse

Rédaction des budgets 2027

Voici les principes à appliquer (cliquer sur redaction-du-budget-2027-5.doc pour l’élaboration de votre budget 2027, à transmettre simultanément au Conseil communal et à l’Archevêché pour le 30 août 2026 au plus tard (et de préférence avant le 3 août 2026).

Pour les fabriques dont la circonscription territoriale s’étend à plus d’une commune, un dossier est adressé à chaque Conseil communal et également au Gouverneur.

Merci de joindre la délibération du conseil signée approuvant le budget dont la date de réunion ne peut être à plus de 15 jours de la date d’envoi

Pour l’envoi à l’Archevêché : soit par la poste, envoi simple et non recommandé (Archevêché de Malines-Bruxelles, M Laurent Convent, Chaussée de Bruxelles 67 à 1300 Wavre), soit par mail à : temporel@bwcatho.be. 

Si vous utilisez le logiciel Religiosoft, n’omettez pas d’introduire la date de la délibération et d’envoyer un mail nous informant que le budget est arrêté dans le logiciel, déposé à l’Administration communale (ainsi, il n’est plus nécessaire de nous envoyer un courrier postal).

Formation pour les Fabriques d’église et les AOP en octobre 2026

Comme chaque année, nous organisons notre traditionnelle formation du 4ème trimestre pour les Fabriques d’église et les AOP, afin de vous tenir au courant des actualités et de répondre à vos questions.

Celle-ci aura lieu en octobre 2026, à 2 dates et endroits distincts, afin de vous permettre de vous inscrire à la réunion la plus proche de vous.

Voici les 2 possibilités :

  • Lundi 12/10/26 de 16h à 19h à Braine l’Alleud (Maison de Tous)
  • Samedi 17/10/26 à Beauvechain de 9h à 12h 

Les modalités pratiques pour vous y inscrire ainsi que les thèmes abordés vous seront communiqués ultérieurement.

Nous remercions dès à présent de bien vouloir inscrire une de ces dates dans votre agenda

Mise à jour des coefficients de fermage 2026

Vous trouverez ci-dessous les nouveaux coefficients de fermage pour l’année 2026, publiés le 15 décembre 2025 au Moniteur belge par arrêté ministériel du Gouvernement wallon (publication faite en exécution de l’article 3, § 1er, de l’arrêté du Gouvernement wallon du 24 novembre 2016, portant exécution du décret du 20 octobre 2016 définissant les régions agricoles présentes sur le territoire de la Région wallonne).Ici vous trouverez la mise à jour des coefficients de fermage pour 2026.

Ils sont en application dès le 1er janvier 2026. Vous pouvez consulter LIEN afin de connaitre la région agricole dans laquelle se situe votre parcelle.

Informations essentielles pour la facturation électronique Peppol et Mercurius

Suite aux réunions de formation au Vicariat du Brabant wallon ce mois de janvier, nous vous rappelons qu’en raison de leur statut d’établissement public, les fabriques d’église sont concernées par cette obligation, au même titre que les communes, CPAS et autres organismes publics.

Aucune exemption n’est prévue en fonction de la taille de l’entité, du volume d’achats ou du caractère bénévole de la gestion. La fabrique d’église est tenue d’être en mesure de recevoir les factures électroniques structurées via Peppol. Elle ne peut refuser une facture conforme transmise par ce canal ».

Vous trouverez donc ci-dessous la procédure pour vous mettre en ordre vis-à-vis de la BCE (y renseigner les trois membres du Bureau des Marguilliers), la procédure CSAM (ou comment obtenir les autorisations pour accéder aux logiciels de l’Etat Fédéral) et enfin une note explicative sur PEPPOL et la procédure pour vous connecter à Mercurius.

1°) Consulter et modifier les données de votre fabrique d’église

2°) Comment obtenir les autorisations pour accéder aux logiciels de l’Etat fédéral ? 

3°) Note explicative sur Peppol

4°) Peppol et Mercurius

Nous vous souhaitons une bonne fin de semaine.

France TACK